Politique d'utilisation du site

Conditions générales d'utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : Juin 2026

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'usage du site édité par Black Hole Consulting (ci-après « le Site »). Tout accès au Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU.

1. Objet

Le Site a pour objet de présenter les prestations de conseil, d'architecture et de développement en systèmes d'information proposées par Black Hole Consulting, et de permettre la prise de contact.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les coûts d'accès et de connexion sont à la charge de l'utilisateur.

Black Hole Consulting s'efforce d'assurer l'accessibilité du Site 24h/24 et 7j/7, sans obligation de résultat. L'accès peut être suspendu, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure, sans que la responsabilité de l'éditeur puisse être engagée.

3. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au Site ni à son fonctionnement, à ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à ses systèmes, et à ne pas diffuser de contenu illicite via les formulaires de contact. Tout usage frauduleux pourra donner lieu à des poursuites.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Black Hole Consulting, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Black Hole Consulting n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies.

7. Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. Black Hole Consulting ne saurait être tenue responsable d'un dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

8. Modification des CGU

Black Hole Consulting se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de la consultation du Site.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.